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Conditions d'utilisation du site Internet "
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Préambule
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Utilisation du contenu du site Internet
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Données personnelles
Le site Internet ne collecte directement aucune donnée personnelle de ses utilisateurs. L'hébergeur du site Internet, référencé ci-dessous, collecte les données statistiques d'usage concernant l'utilisation du site Internet, il convient de lui adresser toute demande les concernant.
Les témoignages des clients de la SARL Osentic publiés sur le site Internet sont utilisés avec l'accord des personnes concernées. Ces témoignages seront supprimés sur simple demande de leurs auteurs si ceux-ci ne veulent plus autoriser l'utilisation de ces témoignages sur le site Internet.
Mention CNIL
Le service administratif de la SARL Osentic (enregistré au CNIL sous le numéro 1765994) dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement les devis et factures émis à l'attention de ses prospects et ses clients. Les informations enregistrées sont réservées à l'usage du service concerné et ne peuvent être communiquées qu'aux destinataires suivants : destinataires cibles, expert comptable, agents de l'Etat sur demande.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au service administratif de la SARL Osentic dont les coordonnées sont fournies ci-dessous.
En l'absence de réponse de votre part dans un délai d'un mois à compter de la réception de tels documents (devis, factures,...), votre accord concernant l'enregistrement de ces informations sera réputé acquis. Vous pourrez toutefois nous faire part ultérieurement, à tout moment, de vos souhaits concernant la gestion de vos données ou la diffusion de vos données sur Internet. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, adressez-vous au service administratif de la SARL Osentic dont les coordonnées sont fournies ci-dessous.
Logiciels informatiques
Tout logiciel pouvant être téléchargé ou mis à disposition sur le site Internet est concédé sous réserve et dans les conditions du contrat de licence y afférent.
Osentic ne saurait supporter aucune autre garantie ou responsabilité que celle expressément accordée dans le contrat de licence.
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Les liens vers d'autres sites inclus sur le site Internet ne sont pas contrôlés par Osentic et Osentic rejette toute responsabilité relative au contenu et aux éléments disponibles sur ces sites. Les liens figurant sur le site Internet de Osentic ne constituent en aucun cas une approbation ni une recommandation des entités auxquels ils se réfèrent et sont proposés uniquement à des fins de commodité.
Restrictions de responsabilité
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Osentic désigne Osentic SARL, ses filiales, successeurs, sociétés parentes ainsi que leurs représentants et mandataires.
Droit applicable
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par et interprétées selon le Droit Français en vigueur. Tout litige est soumis à la juridiction exclusive des Tribunaux français.
Coordonnées de l'éditeur du site Internet ""
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